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Détérioration, perte ou vol d’objets et de matériel

vendredi 15 août 2014

1° Les élèves sont tenus d’être attentifs à leurs effets personnels et au matériel qu’ils apportent à l’établissement. Dans la mesure du possible, ces objets seront marqués à leur nom. A titre d’exemple, chaque élève est tenu d’inscrire son nom et sa classe sur ses tickets de restaurant immédiatement après leur achat.

2° Aucun objet étranger aux leçons ne peut être apporté à l’établissement sous peine d’être retenu en dépôt auprès de la direction. (un correcteur liquide à base de produits dangereux est soumise à la même règle).

3° Les élèves sont invités à ne laisser ni argent, ni objet de valeur dans les mallettes et les poches des vêtements déposés aux vestiaires, sur les cours ou dans les couloirs. La responsabilité de l’établissement ne couvre pas les dommages en cas de détérioration ou de vol de ces objets. Il est donc conseillé de demander à louer un casier pour limiter les vols dont l’école ne peut être tenue pour responsable.

4° Au cours d’éducation physique :
• les élèves confieront leurs objets de valeur (portefeuille, montre, bracelet, chaîne, bague, GSM, etc…) au professeur pour la stricte durée de la leçon ;
• les élèves inscriront leur nom sur leur équipement sportif, ils peuvent le déposer dans les armoires prévues à cet effet pendant la semaine, l’école n’assumant pas la responsabilité de ces dépôts dans la mesure où aucune faute ne peut être imputée à l’école.
• les chaussures de sport utilisées dans les salles doivent être spécifiques et différentes de celles utilisées à l’extérieur, de plus, elles seront munies de semelles ne marquant pas le sol.

5° Les vélos et motos doivent être rangés aux emplacements prévus à cet effet et munis d’un système antivol. L’école ne peut être tenue pour responsable en cas de vol ou dégradation du matériel entreposé, dans la mesure où une faute ne peut être établie. Cependant, il faut tenir compte que ce dépôt ne peut être surveillé.

6° Les élèves internes placeront leur valises les lundi matin et vendredi matin dans le local spécialement affecté à cet effet et qui sera fermé à clé toute la journée.

7° La dissimulation ou la détérioration volontaire du matériel scolaire d’un condisciple sera sanctionné et l’élève coupable devra rembourser les dégâts occasionnés.

8° Le non-respect du matériel scolaire et des locaux pourra être sanctionné par des travaux d’intérêt général, laa réparation du dommage et/ou la facturation des frais de réparation